Modalités des logiciels

Dernière mise à jour : le 1er mai 2017

Au moyen de la fonction de connexion sans fil de votre véhicule, GM peut mettre à jour à distance les logiciels installés dans votre véhicule.

Les présentes modalités des logiciels énoncent les modalités des mises à jour logicielles dans votre véhicule GM. Avant de vendre votre véhicule ou de le céder d’une autre manière à une autre personne, vous devez en aviser GM en communiquant avec elle à l’un des numéros de téléphone indiqués ci-après ou en appuyant sur le bouton OnStar de votre véhicule. Vous pouvez consulter la version à jour des présentes modalités des logiciels à www.onstar.ca ou www.gm.ca.  

Trois catégories de logiciels peuvent être installées sur les systèmes informatiques de votre véhicule :

• le système d’exploitation du véhicule GM : ce logiciel se charge des fonctions et des systèmes de base du véhicule, comme le rendement du moteur et la commande moteur, le contrôle de la transmission, le dispositif de lutte contre les émissions, les freins antiblocage, le dispositif de réglage de tension des ceintures de sécurité, le dispositif de détection du capotage, le contrôle électronique de stabilité, le système d’antipatinage, les systèmes d’aide à la conduite perfectionnés et le dispositif antivol; 
• le système de véhicule connecté de GM : ce logiciel se charge des communications, des échanges entre l’humain et la machine et des systèmes d'infodivertissement qui peuvent faire partie de votre véhicule GM, comme OnStar et le logiciel d’accès à notre boutique d’applications;
• les applications : les logiciels d’application conçus pour fonctionner sur le système de véhicule connecté de GM, comme les applications météo ou les applications à prestation de contenu (comme les nouvelles, la musique et les sports).

Vous acceptez que ces logiciels soient installés et utilisés, et vous comprenez et acceptez qu’ils feront en sorte que votre véhicule communiquera automatiquement avec les serveurs de GM pour recueillir des renseignements sur l’état des systèmes de votre véhicule, déterminer si des mises à jour sont disponibles et livrer ces mises à jour.

À l’occasion, GM peut, automatiquement et à distance, mettre à jour des logiciels préinstallés dans votre véhicule, mais n’est pas tenue de le faire. Ces mises à jour sont faites dans les buts suivants :

• corriger ou prévenir un problème;
• rehausser le rendement, la sûreté, la stabilité ou la sécurité de votre véhicule, de notre réseau ou des logiciels eux-mêmes;
• rehausser, modifier ou supprimer des caractéristiques, des fonctionnalités ou des services;
• supprimer un logiciel, notamment pour des raisons liées au rendement, à la sûreté, à la stabilité ou à la sécurité de votre véhicule, que GM ne peut corriger par une mise à jour, si le logiciel est désuet, s’il y a des motifs juridiques de le faire, comme des réclamations en contrefaçon de propriété intellectuelle exhortant GM à mettre fin à l’utilisation du logiciel ou si GM, à son gré, a choisi de cesser d’offrir le logiciel, peu importe la raison.

Les mises à jour peuvent prendre la forme de corrections de bogues, de versions améliorées, de modifications, de mises à jour, de suppressions, de nouveaux modules ou de nouvelles versions (ce qui comprend le remplacement de versions désuètes).

Dans certains cas, l’installation d’une mise à jour peut i) donner lieu à une modification des paramètres et des préférences que vous aviez choisis ou des données stockées dans votre véhicule (ou nuire à celles-ci), ii) apporter des changements à l’appareil mobile que vous utilisez pour vous connecter afin d’utiliser un programme, iii) donner lieu à la collecte de renseignements personnels à partir du véhicule ou de l’appareil mobile (conformément à ce qui est décrit dans la politique de protection des renseignements personnels applicable) ou iv) donner lieu à la collecte de renseignements sur les systèmes et l’état du véhicule à partir du véhicule. Vous comprenez et acceptez que les mises à jour installées à distance par GM pourraient avoir ces répercussions ou donner lieu à la collecte de ces renseignements. Bien que nous tentions de réduire au minimum les autres répercussions possibles d’une mise à jour, nous ne pouvons vous garantir que vous ne serez pas touché par certaines d’entre elles.

Vous acceptez que ces mises à jour soient installées, y compris les mises à jour qui suppriment un logiciel, et autorisez GM à les installer automatiquement à distance sans vous en aviser et sans que GM n’encoure de responsabilité envers vous. 

Certains des logiciels installés dans votre véhicule se connecteront automatiquement aux serveurs de GM afin de détecter si de nouvelles mises à jour sont disponibles. Si une mise à jour est disponible, GM pourra l’installer automatiquement au moyen de la connexion sans fil.

Dans certains cas, GM pourrait ne pas être en mesure d’installer à distance une mise à jour, notamment si GM ne parvient pas à établir une connexion sans fil avec votre véhicule. S’il s’agit d’un problème de connectivité, GM tentera d’installer la mise à jour lorsqu’elle sera en mesure de se reconnecter à votre véhicule. Si GM peut se connecter à votre véhicule, mais ne parvient pas à installer une mise à jour à distance, elle pourrait tenter de vous aviser (notamment au moyen du système OnStar de votre véhicule) que vous devriez vous rendre chez votre concessionnaire. Si vous recevez un tel message, vous devriez vous rendre chez votre concessionnaire pour obtenir de l’aide.

GM n’a aucune responsabilité que ce soit envers vous à l’égard des dommages qui pourraient découler du fait que GM s’abstient ou n’est pas en mesure d’installer à distance une mise à jour, de vous aviser de la disponibilité d’une mise à jour ou de vous aviser de l’échec de l’installation à distance d’une mise à jour, peu importe la raison.  

Dans certains cas, nous pourrions demander un consentement additionnel avant d’installer une mise à jour ou le moment qui vous convient pour procéder à l’installation de la mise à jour. Si quelqu’un d’autre que vous utilise votre véhicule ou le système OnStar à ce moment-là, vous acceptez que cette personne soit autorisée à donner son consentement et/ou à répondre en votre nom.

Le message d’avis et de consentement pourrait être communiqué automatiquement à un utilisateur au moment où il utilise le véhicule, que la mise à niveau ait été refusée ou acceptée par l’utilisateur précédent. Si un utilisateur du véhicule consent à une mise à jour ou à une mise à niveau, celle-ci s’appliquera à tous les autres utilisateurs, peu importe qu’un autre utilisateur l’ait refusé antérieurement ou la refuse ultérieurement ou non. Si vous consentez à la mise à jour ou à la mise à niveau d’un logiciel, vous devez en aviser tous les autres utilisateurs du véhicule.  

Oui. Si vous ne voulez pas que les logiciels installés dans votre véhicule soient mis à jour à distance, faites-nous parvenir un courriel à TTY@onstar.com et nous vous ferons parvenir la marche à suivre pour annuler les services de véhicule connecté et pour empêcher votre véhicule de se connecter à un réseau Wi-Fi externe (s’il est doté d’une telle fonction). Toutefois, votre véhicule ne recevra plus les mises à jour de façon automatique, y compris celles qui portent sur la sûreté ou la sécurité de votre véhicule, à moins que vous ne connectiez votre véhicule offrant cette fonction à un réseau sans fil. Pour rétablir vos services de véhicule connecté, vous pouvez appuyer sur le bouton OnStar de votre véhicule, composer le 1 888 4 OnStar pour parler à un conseiller ou suivre les instructions figurant dans votre guide du propriétaire pour connecter votre véhicule à un réseau Wi-Fi externe (s’il est doté d’une telle fonction).  

Oui, vous pouvez envoyer un courriel à GM à TTY@onstar.com pour demander la suppression ou la désactivation de certaines mises à jour. Si la loi l’exige, nous vous aiderons à supprimer ou à désactiver la mise à jour.  

Au Canada, l’entité GM qui installera à distance les mises à jour des logiciels préinstallés dans votre véhicule est la Compagnie General Motors du Canada (1908 Colonel Sam Drive, Oshawa (Ontario) L1H 8P7, 1 800 263 7854 (français), 1 800 263 3777 (anglais), 1 800 263 3830 (utilisateurs d’un ATS)), General Motors LLC (PO Box 33170, Detroit, MI 48232-5170, États Unis, 1 800 263 7854 (français), 1 800 263 3777 (anglais)) ou OnStar LLC (PO Box 77000, Detroit, MI 48277-0246, États Unis, 1 888 466 7827 (anglais), 1 877 248 2080 (utilisateurs d’un ATS)).  

D’autres entités et/ou services GM (comme OnStar, Télé-Accès et les applications mobiles et services de véhicule connecté de Chevrolet, Buick, GMC et Cadillac) pourraient comporter des modalités d’utilisation et des politiques de protection des renseignements personnels distinctes. Veuillez consulter les sites www.gm.ca et www.onstar.ca pour de plus amples renseignements à propos de ces modalités et politiques, y compris vos droits d’exclusion et la marche à suivre pour avoir accès aux renseignements personnels qu’ils ont recueillis et, en cas d’erreurs, les corriger.